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Politique N 1 en matière de Gestion financière  

Politique N^o 2 abrogé le 31 mai 2023 

Politique N^o 3 en matière de la Gestion du personnel 

Politique N^o 4 en matière de la Nomination, l’évaluation et le renouvellement des mandats du Directeur général et du Directeur des études  

Politique N^o 5 en matière de l’évaluation de la réussite étudiante 

Politique N^o 6 en matière d’un environnement respectueux, exempt de discrimination et de harcèlement 
                 P6.1 : Organigramme de la procédure des plaintes 
                 P6.2 : Processus de plainte détaillé  

Politique N^o 7 en matière de Stationnement – abrogé le 27 mars 2024 

Politique N^o 8 en matière des Conditions d’admission aux programmes de diplôme d’études collégiales (DEC) - Dissous 

Politique N^o 9 en matière de l’Embauche et l’évaluation du vérificateur externe – abrogé le 19 juin 2024 

Politique N^o 10 en matière de la Gestion des ressources humaines 

Politique N^o 11 Développement professionel pour les employé. e. s - Dissous 

Politique N^o 12 en matière de l’évaluation du personnel non enseignant 

Politique N^o 3 Dotation en personnel - Dissous 

Politique N^o 14 l’Accueil, l’intégration et la reconnaissance des membres du personnel - Dissous 

Politique N^o 15 en matière de l’Évaluation du corps enseignant 
                      Procédure 31.1 – Nouveaux enseignants 
                      Procédure 31.2 – Enseignants chevronnés 

Politique N^o 16 Aboli et réintroduit sous forme de Règlement No 7 

Politique N^o 17 L’évaluation des programmes 

Politique N^o 18 en matière de l’Épreuve synthèse de programme – abrogé le 24 avril 2024 

Politique N^o 19 en matière de Conditions d’éligibilité à un contrat de travail  

Politique N^o 20 Dissous (inclus dans la Politique No 19) 

Politique N^o 21 en matière de tabagisme 

Politique N^o 22 en matière de la Gestion des documents et archives 

Politique N^o 23 sur les Réseaux numériques 

Politique N^o 24 en matière des Normes de conduite des étudiant. e. s 

Politique N^o 25 en matière des Conditions de travail supplémentaires pour le personnel d’encadrement 

Politique N^o 26 en matière de l’Évaluation des gestionnaires  

Politique N^o 27 en matière des Conditions de travail des employés de soutien non syndiqués  

Politique N^o 28 en matière d’équité de l’emploi  
                      Matériel d’accompagnement pour la Politique No 28 du CÉGEP Heritage College 

Politique N^o 29 en matière de l’utilisation et la location des installations 

Politique N^o 29 en matière de l’Acquisition des biens et services 

Politique N^o 31 en matière de l’Attribution du solde des fonds 

Politique N^o 33 en matière de l’Intégrité académique – abrogé le 19 juin 2024 

Politique N^o 34 sur la Langue française  

Politique N^o 35 en matière de la Dénomination des espaces et des services du Cégep – abrogé le 19 juin 2024 

Politique N^o 36 en matière de la Promotion de la Langue anglaise  
                      Document de référence P36.1 
                      Document de référence P36.2 

Politique N^o 37 en matière de la Coopération internationale  

Politique N^o  38 en matière de la Gestion environnementale 

Politique N^o 40 en matière de la Reconnaissance des Acquis et des Compétences – abrogé le 19 juin 2024 

Politique N^o 42 Contrôleur de conformité aux règles contractuelles – Abrogé  

Politique N^o 43 en matière de la Politique de Communication et d’identité corporative 

Politique N^o 44 en matière de la Prévention de la violence sexuelle 

Politique N^o 45 en matière de Remboursement des frais 

                      Document de référence P45 – Voyage et représentation 

                      Document de référence P45 – Voyage et représentation mise à jour 2022 

Politique N^o 46 en matière de la Gestion des risques de corruption et de collusion 

Policy N^o 48 en matière des informations personnelles et confidentialité 

Policy N^o 49 en matière de la Santé mentale